Condition de vente.

La vente des objets ci dessus est régie par les reglement de vente entre particuliers.

    responsabilités.

Tous les objets, godemichés//buttplugs sont vendus en tant que « object de design » destinées à la décoration. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité en cas d'autres applications sugérées par le site internet .

 Réserve de propriété:

      1. Les produits restent notre propriété jusqu'au paiement complet . Le design, dessin et modèle de nos produit sont et reste notre propriété intelectuelle après la vente. La vente des objects numeriques ( fichier 3D, STL, JPG,...) sont destiné à la fabrication unique de modèles à usage personnel ( même ceux basé sur les désidérata de l'acheteur). L'acheteur devra prendre toute les mesures pour interdire la copie totale ou partièle et la diffusion y compris sur les reseaux numerique de ceux-ci pour une periode de 40 année. ces objects seront numerotés individuellement avec le numero de commande pour identifier l'acheteur. Si un modèle est diffusé de quelque manière que ce soit , l'acheteur devra payer un compensation financière de 15000 euro  ( Quinze mille euro) indexable à partir de la date de vente. 
  1. 1.       Acceptation des conditions de vente :

      1. En faisant une commande et une demande de prix, vous confirmez, de façon explicite que vous avez lu, compris et accepté les conditions générales ci-dessous.
      1. L'acceptation des conditions de vente est equivalente au bouton " confirmation de commande avec obligation de paiement"

    2.       Les conditions de vente specifique :

      1. Veuillez noter que les conditions de vente ci-dessous sont applicable pour les articles de jeu, de décoration. Pour les services, l’engineering, plans et machines, veuillez consulter les conditions de vente particulières de ses produits sur notre site Internet.

    3.       Respect des lois locales:

      1. Vous confirmez, qu'en fonction des lois en vigueur dans votre pays que vous êtes majeur et qu’en effectuant l’achat, l’importation, vous respectez également les lois en vigueurs dans votre pays ou localement.

    4.        Prix

      1. Les prix indiquées sur notre site internet sont TTC (la TVA n'est en vigueur que dans l'UE et or UE). Les prix indiqués sur le site ne sont pas contractuel. Les prix seront confirmés par une offre écrite qui sera envoyé par E-mail.

    5.       Offres:

      1. Toutes les offres sont facultatives et sous réserve de disponibilité de l'article car celui-ci peut etre réservé par une offre envoyée à un autre client. ou être vendu sans que le site internet n’ai été actualisé. Cette réservation tiens durant toute la durée indiquée sur l’offre. Si l’objet que vous désiré est réservé ou vendu, nous pouvons vous proposer un objet  équivalent endéans le temps de production. Les offres sont libellées sans engagement et les commandes seront exécutées sous réserve de notre approbations.

    6.        Communication.

      1. Les communications et documents se feront en français ou en anglais par e-mail. La communication permet d’éviter bien des problèmes donc n’hésitez pas à nous contacter. En cas de doute sur la qualité, defaut ou problème contactez nous. Sur demande après ou lors de votre achat, la safety data sheet  disponible des matières premières vous sera envoyées.

    7.       Expédition et risque de transport

      1. Nous expédions vos objets à votre demande L'expédition est donc à vos risque et périls.
      1. En cas de perte de l'envoi, veuillez nous contacter et nous vous aiderons pour  la recherche de celui-ci. Pour les colis qui nous reviennent qui n'ont pas pu etre remis au destinataire nous facturons 14,95 euros plus les frais de réexpédition.
      1. Les frais d’expéditions sont consultable sur notre site internet et clairement indiqué sur nos offres de prix.
      1. Si vous désirez organisez vous-même l’expéditions, veuillez nous contacter et nous envoyer la procédure d’enlèvements. L’enlèvement aura lieu à notre convenance et généralement en dehors des heures de bureau.

    8.       Limitations des frais de douane et d'importation (en dehors de l'UE):

      1. Des limitations d'importation ou l'imposition de frais de douane et de TVA pour les marchandises importées peuvent être en vigueur pour quelques pays en dehors de l'UE. Nous ne sommes pas responsables pour les frais prélevés ou les saisies effectuées dans le pays du client ou des saisies par des autorités locales. En cas de doute, veuillez vous informer sur les détails auprès de vos autorités douanières compétentes. En acceptant l’achat de l’objet, vous devenez officiellement son importateur.

    9.       Livraison:

      1. Les produits sont livrés dans un emballage neutre.Ceux- ci seront en général envoyé en dans 7 jours ouvrables  après réception du paiement si ils sont de stock. Pour les produits fait à façon, endeans le temps de production indiqué  dans notre offre. Nos activités professionnelles impliquant de temps à autres des voyages à l’étranger. ces délais pourraient etre allongé. Ces délais allongés vous seront communiqué dans l’offre ou par E-mail.

    10.    responsabilités.

      1. Tous les objets, godemichés//buttplugs sont vendus en tant que « object de design » destinées à la décoration. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité en cas d'autres applications sugérées par le site internet ou par le manuel d'utilisation.

    11.   Condition de paiement:

      1. Nos factures sont payables immédiatement et sans déduction.

    12.   Réserve de propriété:

        1. Les produits restent notre propriété jusqu'au paiement complet la facture. Le design, dessin et modèle de nos produit sont et reste notre propriété après la vente. La vente des objects numeriques ( fichier 3D, STL, JPG,...) sont destiné à la fabrication unique de modèles à usage personnel ( même ceux basé sur les désidérata de l'acheteur). L'acheteur devra prendre toute les mesures pour interdire la copie totale ou partièle et la diffusion y compris sur les reseaux numerique de ceux-ci pour une periode de 40 année. ces objects seront numerotés individuellement avec le numero de commande pour identifier l'acheteur. Si un modèle est diffusé de quelque manière que ce soit , l'acheteur devra payer un compensation financière de 15000 euro  ( Quinze mille euro) indexable à partir de la date de vente. 

    13.   Réclamation pour défaut et dommages :

      1. Les réclamation ne peuvent porter sur le défaut due au moyen de production ou au défauts et formes des matières végétales. Les réclamations ne peuvent pas porter sur des défauts visibles sur les photos envoyés avec l’offre ou sur les object offert. En cas de réclamation justifiée, nous reprenons l'article et  nous le remplaçons- au choix du client. Les frais de port seront à la charge du client. Les défauts normal de production (eclat, ligne de bois, ligne de seive, traces d'outils , de machines, de polissage ou de peinture) identifient l’aspect artisanal de production. Si vous voulez que certain défaut de production soient absent : veuillez nous consulter et nous en produirons selon votre demande.

    14.    Droit de rétraction:

      1. Nous vous accordons un droit de rétraction de 14 jours calendriers ( 2 semaines) suivant réception de l’offre et avant l'expedition, si vous exécuter le paiement avant la fin du délais de rétraction, vous renoncez alors à votre droit de rétraction et vous mettez en force la fabrication/livraison de l’objet commnandé. Endeans cette periode de rétraction, Vous pouvez annuler  par courrier ou par E-mail recommandé via le formulaire que vous trouverez sur ce site la commande  et nous reprennons chaque article sans justification. En cas de retour de l’object en commun accord, seul les articles doivent encore scellés dans leur emballage d'origine pourraient eventuellement rembousé. Confomement à la legislation européene les emballages ouverts ou rescellés sont exclues pour des raisons hygiéniques et ne seront dont pas remboursé.

     

      1. Conformement à la legislation européene,l'échange et le droit de rétractation des objets conçus à façon ou  sur mesure à la demande du client est exclus.
      1. Conformement à la legislation européene, le transport est considéré comme un service qui si il a été effectué, ne pourra pas faire l'objet d'un remboursement en cas de retractation.
      1. Conformement à la legislation européene, les frais de port de retour sont a charge de l'acheteur.

     

      1. En cas de retour d'un article d'une commande supérieure au seuil pour les frais d'expédition gratuit et que suite au retour la commande est inférieure á ce seuil nous percevrons les frais de port dans le cadre d'un retour pour raison de convenance.

    15.   Litige.

      1. En cas de litiges, seul le tribunal de Verviers ou Liège ( Belgique) pourront statuer sur un éventuel litige.Seul le droit  belge sera applicable. Si vous désirer que la législation d’un autre pays soit applicable, veuillez nous en informer par écrit (courriez ou E-mail recommandé) avant la demande de prix ou au moins avant le paiement  de l’objet acheté.

     

    16 Variation.

      1. Les conditions de commandes ci-dessus seront considérée comme toujours d’application et aucune réclamation en oppositions aux conditions ci-dessous ne sera acceptées. Si les conditions ci-dessus ne vous conviennent pas ou si vous désirez des conditions de vente particulière, veuillez nous en informer par écrit (E-mail ) avant toute demande de prix afin que nous puissions définir de nouvelles conditions particulières de commun accord.